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Commande subséquente

Chaque commande subséquente passée pour des systèmes de micro ordinateur doit respecter la limite précisée par commande subséquente et imposée dans l'Offre à commandes principale et nationale (OCPN) pour les biens visés. Veuillez consulter la section intitulée « Limite de chaque commande subséquente » pour prendre connaissance de la répartition détaillée des différentes limites imposées. On peut passer les commandes subséquentes à l'aide du formulaire DSS-MAS 942 ou les produire et les imprimer directement à partir du site Web du Guide d’acquisition d’ordinateur (GAO), en sélectionnant un système dans la section « Systèmes et tarification des OCPN ».

Préparation d'une commande subséquente

Lorsque vous sélectionnez le bien recherché dans le menu Tarification et configuration, tous les systèmes offerts dans chaque catégorie s'affichent à l'écran. La liste des systèmes indique les prix correspondants, les prix évalués et les limites par commande subséquente.

Sélectionnez le système voulu et configurez le en faisant appel aux menus déroulants. Si vous achetez des composants seulement, assurez vous d'appuyer sur la case d'option « Acheter seulement des composants ».

N'oubliez pas de préciser les quantités exactes de systèmes et de composants.

Pour comparer les prix dans chaque catégorie pour les systèmes dotés de la même configuration, appuyez sur la case d'option « Comparaison des prix ».

Pour vous assurer que tout est exact, prévisualisez votre configuration. Si vous en êtes satisfait, appuyez sur la case d'option « Préparer une commande ».

Si vous avez des articles non prévus dans les OCPN à ajouter dans votre commande, ajoutez les avant de remplir le formulaire de commande subséquente.

Les commandes subséquentes préparées et respectant la limite normale par commande subséquente devraient être télécopiées directement au fournisseur, sans être présentées à TPSGC. Si vous voulez vous prévaloir, pour les commandes subséquentes portant sur des ordinateurs blocs notes, du rabais pré établi (5 % pour les achats de 200 000 $ et moins et 15 % pour les achats de 400 000 $ et moins), vous devez présenter à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) une demande d'achat financée à l'aide du formulaire 9200, en précisant la configuration et le système recherchés.

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Besoins en sus de la limite de chaque commande subséquente

Pour les besoins en sus de la limite de chaque commande subséquente, on doit transmettre une demande de rabais sur volume (DRV) à tous les différents titulaires d'une OCPN dans une catégorie particulière de cette OCPN (soit la catégorie 1.2 de l'OCPN pour les postes de travail) afin d'obtenir les « meilleures offres finales ».

Ce processus apporte de nombreux avantages par rapport aux commandes subséquentes dont la valeur est moins importante. Voici un aperçu de ces avantages:

  • économies d'échelle importantes;
  • opération d'achat unique et ponctuelle;
  • quantités futures optionnelles au même prix ou à prix réduit;
  • centralisation du contrôle exercé sur les opérations d'achat de micro ordinateurs;
  • normalisation selon une même configuration dans les ministères;
  • gestion des relations avec un même constructeur de systèmes;
  • une seule date pour le début de la garantie;
  • un seul fournisseur pour la garantie.

Un bureau de TPSGC gère les DRV pour les ministères ou les organismes fédéraux. On doit présenter à TPSGC le formulaire de demande d'achat DSS MAS 9200.

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